Accueil marques.expert
/
Marques déposées par COMMUNE DE BAIE-MAHAULT
/
LES PARCOURS DU PATRIMOINE
Marque enregistrée - Marque en vigueur

LES PARCOURS DU PATRIMOINE
COMMUNE DE BAIE-MAHAULT

Numéro de dépôt :
4449135
Date de dépôt :
24/04/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
24/04/2028
LES PARCOURS DU PATRIMOINE de COMMUNE DE BAIE-MAHAULT

Présentation de la marque LES PARCOURS DU PATRIMOINE

Déposée par voie électronique le 24 avril 2018 par COMMUNE DE BAIE-MAHAULT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LES PARCOURS DU PATRIMOINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-20 du 18 mai 2018.

Le déposant est COMMUNE DE BAIE-MAHAULT domicilié(e) Place Childéric TRINQUEUR - 97122 - BAIE-MAHAULT - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame Hélène POLIFONTE domicilié(e) Place Childéric TRINQUEUR - 97122 - BAIE-MAHAULT - France.

La marque LES PARCOURS DU PATRIMOINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4449135.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

19 20 21 28 39 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES PARCOURS DU PATRIMOINE arrivera à expiration en date du 24 avril 2028.

COMMUNE DE BAIE-MAHAULT a également déposé les autres marques suivantes : ART BEMAO MANIFESTATION D'ART MODERNE ET CONTEMPORAIN VIDEO. PHOTO. PEINTURE. SCULPTURE. DESIGN. INSTALLATION. PERFORMANCE , TI GAZEL'BEMAO L'ESPRIT D'EQUIPE! , PEPINIERE D'ENTREPRISES AUDACIA TECHNOPOLE CARAÏBES , AUDACIA TECHNOPOLE CARAIBES , Les Rendez-Vous Economiques de Baie-Mahault , JOU A TRADISYON GRANDE MANIFESTATION AGRICOLE ARTISANALE CULINAIRE ET FLORALE CARREFOUR DES SAVOIR-FAIRE , LES BALLADES DE NOËL , JARRY EN FETE TRAVAILLEZ VIVRE & REUSSIR ENSEMBLE , Jou a la Sen Jan, Grande Manifestation Agricole, Artisanale, Culinaire, Florale et Culturelle


COMMUNE DE BAIE-MAHAULT - Place Childéric TRINQUEUR - 97122 - BAIE-MAHAULT - France


Madame Hélène POLIFONTE - Place Childéric TRINQUEUR - 97122 - BAIE-MAHAULT - France


Publication - Publication le 18 mai 2018 au BOPI 2018-20

Enregistrement avec modification - Publication le 26 oct. 2018 au BOPI 2018-43

Objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ;

Objets d'art en bois, cire, plâtre ou en matières plastiques ;

Objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ;

Décorations de fête et arbres de Noël artificiels ;

Transport ;

Publication de livres.